Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

IDHEM
IDHEM, SARL

Numéro de dépôt :
3684321
Date de dépôt :
15/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
IDHEM de IDHEM

Présentation de la marque IDHEM

Déposée le 15 octobre 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDHEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IDHEM »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IDHEM domicilié(e) 5 RUE CLOUET - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 941 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Hassan BITACH domicilié(e) 5 RUE CLOUET - 75015 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 42

IDHEM a également déposé les autres marques suivantes : e-étanchéité , COUVERTOIT , CHAPELEC , SOLARTOIT ETANCHEITE PHOTOVOLTAÏQUE , CHAPASPHALTE


IDHEM, SARL - 5 RUE CLOUET - 75015 - PARIS - France - SIREN 440941599


Hassan BITACH - 5 RUE CLOUET - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 27 septembre 2010 - Rejet total n°532992 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-27

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.